📧 Nous avons constaté que notre Responsable RH n’a pas bien géré un conflit, et cela a conduit l’entreprise à payer des millions pour tel… cas. Est-il possible de mener à bien une rupture de contrat de travail avec un Responsable RH?
Dans la majorité des grandes entreprises, les Responsables RH et les Responsables des affaires juridiques sont ceux qui impactent négativement les finances avec des décisions arbitraires ou des ententes illicites.
La solution?
Faire un audit des cas gérés par ce ou ces responsable(s) sur une période donnée (réclamations, conflits et contentieux de travail, promotions).
✅ On ne peut accuser sans trace écrite. Aussi, il faut respecter la démarche suivante :
- Le volume des dossiers de réclamations du personnel : C’est souvent une alerte latente, parfois invisible pour les dirigeants car souvent cachée par les responsables RH. Il faut enregistrer toutes les réclamations reçues, même celles qui vous semblent anodines.
- Le volume des contentieux sociaux professionnels: Collecter les dossiers de contentieux et les convocations de l’entreprise auprès des tribunaux, ainsi que les décisions juridiques appliquées.
- Le climat social à l’issue des promotions : Contrôler celles dont les demandes n’émanaient pas d’une unité utilisatrice ou qui ont été « suggérées » à la direction. Faire une asymétrie avec les personnels présentant les mêmes caractéristiques, et qui auraient dû faire partie d’un plan global.
- Tracer toutes les dépenses financières relatives à chaque cas géré : Relever l’impact des décisions prises sur la trésorerie de l’entreprise.
- Établir la liste des décisions démontrant la mauvaise gestion du Responsable concerné.
- Lancer la procédure disciplinaire :
- Demande d’explications et preuves matérielles mises à la disposition du concerné.
- Lettre de réponse après examen de sa réponse à la demande d’explications.
- Convocation à un entretien en prélude à la fin de contrat (conseil de discipline).
- Rédiger sa lettre de fin de contrat en usant du terme: FAUTE LOURDE pour légitimer votre acte. Avec précision des cas de mauvaise gestion et de leurs impacts financiers, sociaux et environnementaux. Y joindre les pièces à conviction (à nouveau).
❌ Évitez les termes insuffisance professionnelle ou faute grave qui nécessiteront un examen ou une appréciation des tribunaux, avec possibilité d’un contentieux long et onéreux. Parce que la volonté du magistrat, parfois, ne respecte pas les textes😜.
Avantages
- 0 préavis ou indemnité. compensatrice du préavis.
- 0 indemnité de licenciement.
- 0 indemnité de séparation.
- 0 indemnité de fin de carrière
- 0 dommages et intérêts.
Et pour atténuer les pertes de l’entreprise:
- Retenue des droits de congés.
- Retenue du solde de salaire.
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